Dans le commerce extérieur, les transitaires en douane jouent un rôle très important pour les entreprises. Pour en savoir plus sur leur travail, nous allons vous présenter quelques-unes de leurs responsabilités et de leurs fonctions.
Pourquoi les transitaires en douane sont-ils importants ?
Les transitaires en douane comme WES jouent un rôle essentiel dans le respect des lois, des règlements et des procédures nécessaires aux opérations de commerce extérieur. Leur rôle d’intermédiaire permet d’éviter les pertes et les désagréments causés par des malentendus.
En outre, les commissionnaires en douane aident leurs clients de différentes manières :
- Conseils sur les procédures accélérées
- Réduction des coûts
- Éviter de payer des amendes et des frais inutiles ou déraisonnables.
Le transitaire en douane WES ne se contente pas d’enregistrer les déclarations d’importation et d’exportation, il devient également le représentant légal de l’entreprise auprès autorités douanières et d’autres agences douanières. Avec WES, les démarches à la douane sont facilitées : obtention de carnets ATA, procédures administratives, droits de douane…. Pour plus de détails, visitez le site wes.mc/formalite-douaniere.
Quelles sont les tâches d’un transitaire en douane ?
Les fonctions d’un commissionnaire en douane sont directement liées à la représentation du client auprès des inspecteurs et au respect de toutes les procédures requises pour le dédouanement des marchandises entrantes et sortantes. Ses principales tâches sont les suivantes :
Etablir les déclarations en douane
L’une des tâches du courtier consiste à vérifier la déclaration en douane avant de Soumettre aux douanes des informations sur les importations et les exportations, en décrivant les éléments du régime douanier et les autres lois applicables aux marchandises, afin de garantir le respect de la législation et la perception exacte des droits de douane. L’objectif est de s’assurer que tous les documents sont en ordre et d’éviter tout désastre ou toute amende au cours de l’opération.
Processus de dédouanement
Le dédouanement est un processus auquel doivent se soumettre toutes les marchandises importées de l’étranger. À ce stade, les agents des douanes contrôlent et vérifient les informations relatives aux marchandises, telles que la classification fiscale, les réglementations spéciales applicables aux travaux, les taxes nationales et fédérales prélevées et le paiement des frais obligatoires. Tout cela permet de s’assurer que les travaux sont conformes à la législation en vigueur.
Le dédouanement est ainsi achevé :
- Enregistrement de la déclaration d’importation ;
- Suivi du paramétrage ;
- Remise des documents ;
- Inspection documentaire ou sur place des marchandises, si nécessaire ;
- Dédouanement.
Comment sont définis les services d’un commissionnaire en douane ?
Il est important de noter que les transitaires en douane réglementés sont tenus de payer une redevance par l’intermédiaire de leurs organisations représentatives aux fins de l’impôt à la source.
Le coût du dédouanement varie considérablement d’un service à l’autre et est facturé de différentes manières. Par exemple, les courtiers en douane peuvent faciliter et conseiller les procédures de dédouanement. Cependant, les courtiers en douane peuvent actuellement offrir différents types de services, notamment :
- Des conseils pour vous aider à démarrer votre activité d’import/export ;
- Prise en charge des formalités de dédouanement ;
- Bénéficier de régimes spéciaux ;
- Demande d’exonération fiscale ;
- Classification fiscale.